Bibliothèque universitaire du Tertiaire de Rouen, Faculté de droit

Le Rouillé, Guillaume

Le grand coustumier du pays et duché de Normandie très utile & profitable à tous praticiens. Rouen, Mallard, 1539

Terrien, Guillaume

Commentaire de droit civil tant public que privé, observé au pays & Duché de Normandie, Dressez & composez des Chartre au Roy Loys Hutin, ditte la Chartre aux Normans, la Chartre au Roy Philippes faicte à l'Isle-bonne, & autres Ordonnances Royales publiées és Eschiquier, & Cour de Parlement dudit pays, (…) Seconde édition, Jacques Dupuy, 1578

Pesnelle

Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle Avocat au Parlement. Seconde édition, Revûe, corrigée & augmentée par l'Auteur : avec un recüeil d'Arrêts & Règlemens, tant du Conseil que de la Cour, donnez la plûpart sur la Coûtume, ainsi qu'ils sont rangez à la fuite de la Table des Chapitres, Rouen, Besongne le fils, 1727

Bérault, Josias, Le Bathelier, Jacques, Godefroy Jacques

Commentaires sur la coutume de Normandie (...). Nouvelle Edition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, Tome 1er, Louis Le Boucher, 1776

Bérault, Josias, Le Bathelier, Jacques, Godefroy, Jacques

Commentaires sur la coutume de Normandie (...). Nouvelle Edition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, Tome second, Rouen, Louis Le Boucher, 1766

Routier, Charles

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant Les Règles générales & particulières, tirées du Texte de cette Coutume & des Règlemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois Objets. Des Personnes, des Choses & des Actions, Rouen, Pierre Le Boucher, 1742

Coutume de Normandie, Avec l'ordonnance de 1667 & celle de 1670; augmentée D'une Instruction sur la Marche de la Procédure Civile & Criminelle, Bayeux, veuve Briard, Caen, P. Chalopin, 1773

Coutumes des pays et duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'Icelui; avec les Arrêts de Règlement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement. Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des Réglements & autres Arrêts rendus à ce jour, Rouen, Louis Oursel, 1783