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Hubin, Bertrand, L'esprit de la coutume de Normandie avec un recueil d'arrêts notables du même Parlement, Troisième et nouvelle édition, Augmentée d'Edits, Arrêts & Réglemens, concernant les Bénéficiers, & les Dîmes. Rouen, Besongne le Fils, 1720
Bertrand Hubin Dubuisson de La Pallière, avocat à Vire, est mort en 1675, sans avoir publié l'Esprit de la coutume de Normandie avec un recueil de plusieurs arrêts notables du Parlement, Rouen, Maurry 1691; l'oeuvre connut un important succès,…
Everard, Etienne, Methode pour liquider les mariages avenans des filles, dans la coutume générale de Normandie & dans la Coûtume particulière de Caux, Seconde Edition, revûe, corrigée & augmentée, Rouen, Besongne, 1734
Etienne ou Estienne Everard, avocat au parlement de Normandie à la fin du XVIIe siècle, a fait paraître pour la première fois sa Méthode pour liquider les mariages avenants des filles en 1696. L'ouvrage sera réédité en 1734, après la mort de…
Hoüard, David, Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, Ou l'on trouve la résolution des Questions les plus intéressantes du Droit Civil & Ecclésiastique de cette Province, conformément à la Jurisprudence des Arrêts.Tome 2nd, Rouen, Le Boucher, 1780
David Hoüard, né le 25 février 1725 à Dieppe et mort en 1802 à Abeville, licencié ès droit à Caen en 1745, fut, outre différents fonctions administratives, avocat à Dieppe, Arques puis Rouen.
Reçu membre de l’Académie des Inscriptions…
Reçu membre de l’Académie des Inscriptions…
Froland, Louis, Memoires concernans le comté-pairie d'Eu et ses usages prétendus locaux avec les arrests du parlement de Paris qui les ont condamnés, Paris, 1729
Louis Froland, né à Valognes en 1656, décédé en février 1746 aux Portes,
devint avocat au parlement de Normandie, puis au barreau de Paris dont il fut bâtonnier de l'ordre.
L'un des grands spécialistes des conflits de coutumes, il a composé…
devint avocat au parlement de Normandie, puis au barreau de Paris dont il fut bâtonnier de l'ordre.
L'un des grands spécialistes des conflits de coutumes, il a composé…
Hoüard, David, Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, Ou l'on trouve la résolution des Questions les plus intéressantes du Droit Civil & Ecclésiastique de cette Province, conformément à la Jurisprudence des Arrêts.Tome 4ème, Rouen, Le Boucher, 1782
David Hoüard, né le 25 février 1725 à Dieppe et mort en 1802 à Abeville, licencié ès droit à Caen en 1745, fut, outre différents fonctions administratives, avocat à Dieppe, Arques puis Rouen.
Reçu membre de l’Académie des Inscriptions…
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Mérimée, François, Traité des fiefs et droits féodaux en Normandie, suivant l'ordre naturel des matières et de la procédure. 1760. ADSM 28F58
François Mérimée, avocat au Parlement de Normandie, devint intendant du Maréchal de Broglie entre la fin des années 1740 et le début des années 1750 probablement. Son fils, Jean-François-Léonor, littérateur, chimiste et père du célèbre…
Delafoy, Guillaume, De la constitution du duché ou Etat souverain de Normandie et des droits, immunités, privilèges, franchises, libertés et prérogatives de ses habitants et citoyens, s.l., 1789
Guillaume Delafoy (de Lafoy ou Lafoy), né à Saint-Lô en août 1737, décédé à Rouen en juin 1800, avocat au parlement de Normandie, est l'auteur de plusieurs oeuvres: une Consultation sur les domaines autrefois aliénés en Normandie, De la…
Hoüard,David, Style de procéder. BM Dieppe, ms. 120
David Hoüard, né le 25 février 1725 à Dieppe et mort en 1802 à Abeville, licencié ès droit à Caen en 1745, fut, outre différents fonctions administratives, avocat à Dieppe, Arques puis Rouen.
Reçu membre de l’Académie des Inscriptions…
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Touret, Jacques-Guillaume, Mémoire présenté à MM. les Maires et les Echevins de la ville de Rouen, par les Communautés, Corporations & Citoyens particuliers de l'Ordre du Tiers-Etat de ladite Ville; et délibération de MM. Les Officiers Municipaux, en l'Assemblée générale du 30 Novembre 1788
Jacques-Guillaume Thouret, né le 30 avril 1746 à Pont-l'Evêque (Calvados), condamné par le Tribunal révolutionnaire et exécuté le 22 avril 1793, fait ses études à Caen et devient avocat à Pont l'Evêque en 1765, puis au parlement de…
Delafoy, Guillaume, Consultation sur les domaines autrefois aliénés en Normandie, Dans lquelle, en Suivant l'ordre chronologique des Coutumes anciennes & des Loix domaniales, on démontre que le Domaine réel du Roi s'est toujours régi par le seul droit commun, Rouen, veuve Dumesnil, 1784
Guillaume Delafoy (de Lafoy ou Lafoy), né à Saint-Lô en août 1737, décédé à Rouen en juin 1800, avocat au parlement de Normandie, est l'auteur de plusieurs oeuvres: une Consultation sur les domaines autrefois aliénés en Normandie, De la…
Hoüard, David, Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la Coutume de Normandie, Ou l'on trouve la résolution des Questions les plus intéressantes du Droit Civil & Ecclésiastique de cette Province, conformément à la Jurisprudence des Arrêts.Tome 3ème, Rouen, Le Boucher, 1781
David Hoüard, né le 25 février 1725 à Dieppe et mort en 1802 à Abeville, licencié ès droit à Caen en 1745, fut, outre différents fonctions administratives, avocat à Dieppe, Arques puis Rouen.
Reçu membre de l’Académie des Inscriptions…
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Basnage, Henri, Œuvres (...) Contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie, et son Traité des Hypothèques. Quatrième édition, Augmentée de Notes relatives à la Jurisprudence du Palais, Tome 2, Paris, Knapen, 1778
Henri Basnage de Franquesney, né à Sainte-Mère-Eglise (Manche) le 16 octobre 1615, décédé à Rouen le 22 octobre 1695, fils d'un ministre de l'Eglise protestante, prête serment d'avocat à Rouen en 1636.
Basanée est connu comme auteur de La…
Basanée est connu comme auteur de La…
Routier, Charles, Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant Les Règles générales & particulières, tirées du Texte de cette Coutume & des Règlemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois Objets. Des Personnes, des Choses & des Actions, Rouen, Pierre Le Boucher, 1742
Charles Routier, décédé à Rouen en 1749, avocat au Parlement, est l'auteur des Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie [...] (Rouen, 1742), augmenté d'un traité des contrats (Rouen, Le Boucher, 1748), ainsi…
Hoüard, David, Anciennes loix des François, ou Additions aux remarques sur les coutumes angloises recueillies par Littleton; Avec les Pièces justificatives des principaux points d'Histoire & de Jurisprudence traités dans ces Remarques, Tome Second, Rouen, Richard Lallemand, 1766
"David Hoüard est né à Dieppe en 1725. Licencié ès droit à Caen en 1745, il devient avocat et pratique essentiellement à Rouen, Dieppe et Arques. Passionné par l'histoire juridique de la Normandie, il laisse plusieurs traités et…
Le Royer de la Tournerie, Etienne, Traité des fiefs à l'usage de la province de Normandie, Conformément à la nouvelle Jurisprudence. Nouvelle Edition, corrigée, augmentée & enrichie d'un Traité des Droits Honorifiques.
Etienne Le Royer de la Tournerie, né dans dans le Domfrontais vers 1730, mort en 1812 à Domfront, est reçu au barreau de Rouen en 1754. En 1766, il quitte la capitale provinciale pour endosser la charge d'avocat et de procureur du roi au bailliage…
Basnage, Henri, Œuvres (...) Contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie, et son Traité des Hypothèques. Quatrième édition, Augmentée de Notes relatives à la Jurisprudence du Palais, Tome 1, Paris, Knappen, 1778
Henri Basnage de Franquesney, né à Sainte-Mère-Eglise (Manche) le 16 octobre 1615, décédé à Rouen le 22 octobre 1695, fils d'un ministre de l'Eglise protestante, prête serment d'avocat à Rouen en 1636.
Basanée est connu comme auteur de La…
Basanée est connu comme auteur de La…
Routier, Charles, Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie Autorisées par les Constitutions Canoniques, Ordonnances, Arrêts & particulièrement ceux du Parlement de Roüen, & le sentiment des Auteurs les plus célèbres. Rouen, Le Boucher, 1745
Charles Routier, décédé à Rouen en 1749, avocat au Parlement, est l'auteur des Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie [...] (Rouen, 1742), augmenté d'un traité des contrats (Rouen, Le Boucher, 1748), ainsi…
Biarnoy de Merville, Pierre, Décision sur chaque article de la coutume de Normandie et observations sur les usages locaux de la même coutume, & sur les Articles Placitez ou Arrétez du Parlement de Rouen, Avec une Explication des Termes difficiles & inusitez qui se trouvent dans le Texte de cette Coutume; Et aussi les anciens Reglements de l'Echiquier de Normandie, Paris, Valeyre, 1731
Pierre Biarnoy de Merville, né à Valognes entre les années 1660-1680, mort à Paris en 1740, avocat aux parlements de Rouen et de Paris, est l'auteur de plusieurs ouvrages: La coutume de Normandie réduite en maximes selon le sens littéral et…
Bérault, Josias, Le Bathelier, Jacques, Godefroy Jacques , Commentaires sur la coutume de Normandie (...). Nouvelle Edition, augmentée d'Observations sur la Jurisprudence du Palais, Tome 1er, Louis Le Boucher, 1776
Josias Bérault, né en 1563 à Laigle et mort en 1633 à Saint-Sulpice, avocat au Parlement puis conseiller des Eaux et forêts au siège de la Table de marbre, fut l’un des premiers grands commentateurs de la coutume rédigée. Publiée, à…
